Évaluer sa puissance fiscale grâce au champ P6
La puissance fiscale ou chevaux fiscaux d’une voiture est une mesure déterminée par la puissance du moteur. Ainsi, des variables telles que l’alésage du cylindre, la course du piston et le nombre de cylindres entrent en jeu. Plus la capacité cubique est grande, plus la puissance fiscale est importante.
Le coût du certificat d’immatriculation dépend donc principalement du nombre de chevaux fiscaux et de la région dans laquelle le véhicule est immatriculé. Le prix du certificat d’immatriculation d’un véhicule se compose de deux éléments : les services et les taxes. Pour obtenir une estimation du prix de la carte grise, il faut additionner les prix des différentes taxes qui composent le prix de la carte grise.
À quoi correspond le champ P6 sur la carte grise ?
Le cheval fiscal est une mesure représentant la charge fiscale applicable à un véhicule. Le cheval-vapeur fiscal ou cheval-vapeur imposable était un système ancien par lequel les taux d’imposition des automobiles étaient calculés dans certains pays européens. Chaque année, vous recevez un avis de paiement de la taxe sur les véhicules et le taux à payer est calculé sur la base de la puissance fiscale du véhicule, et non sur la base de la puissance ou de la cylindrée du véhicule.
Vous pouvez généralement trouver cette information sur la carte grise du véhicule. Toutes les données figurent sur la fiche technique et, dans certains cas, vous pouvez voir les KW ou kilowatts calculés en puissance réelle. Cette valeur est généralement indiquée dans la rubrique P6 du document, sous le nom de la puissance fiscale.
Le certificat d’immatriculation du véhicule contient différents champs, dont des données techniques. Les détails de tous ces champs se trouvent au dos de votre certificat d’enregistrement. La zone P.6 est l’une d’entre elles et vous donne la possibilité de taxer le véhicule sur le certificat d’immatriculation. Il est situé sur le côté droit du document. Le bureau des impôts est tenu de calculer l’impôt régional.
Comment calculer la puissance fiscale de son véhicule ?
Tous les propriétaires de véhicules doivent payer une taxe pour obtenir une carte grise. Le montant à payer varie en fonction de la puissance fiscale. Cette mesure est un montant nominal qui n’est pas nécessairement lié à la puissance (cv) du moteur d’une voiture, mais elle est utile pour que l’État sache combien il « devrait » vous faire payer en fonction de la taille de votre moteur. Le volume d’un cylindre multiplié par le moteur à deux temps ou à quatre temps et le nombre de cylindres donne la puissance imposable. Si seule la cylindrée est prise en compte, les moteurs diesel peuvent être pénalisés par rapport aux moteurs à forte puissance ou à turbocompression.
Les caractéristiques fiscales de la voiture, inscrites dans le CV pour chevaux-vapeur, déterminent les performances de votre moteur. Elle correspond à la puissance maximale du moteur par kilowattheure. Il fournit également des informations sur les émissions de CO2 du véhicule en grammes par kilomètre. Depuis 2018, le montant de la taxe sur le CO2 dépend de la puissance fiscale de la voiture. Ce système de bonus malus est destiné à encourager l’achat de voitures respectueuses de l’environnement.
Le prix d’un cheval fiscal est variable suivant la région dans laquelle la voiture est immatriculée. Chaque région peut déterminer ce taux et les exemptions éventuelles si elle tient à encourager l’achat de voitures respectueuses de l’environnement. Le prix d’un cheval fiscal peut varier d’une année à l’autre. Pour déterminer le coût d’une carte grise, il faut tout simplement faire la multiplication de ce montant par la puissance fiscale. Le poids de votre véhicule ou son âge peuvent également influer sur le prix. Et si vous ne voulez pas vous munir d’une calculatrice, il faut se rappeler que la puissance fiscale figure en principe dans les fiches techniques des voitures et qu’elle est toujours affichée sur le certificat d’immatriculation.
Cas particulier des chevaux fiscaux pour les véhicules électriques
La valeur inscrite dans le champ P6 du certificat d’immatriculation des véhicules électriques n’a pas d’incidence sur le montant du certificat d’immatriculation, car ces véhicules sont exonérés de la taxe régionale (et de l’amende de pollution). La formule de calcul de la puissance fiscale d’une voiture électrique diffère de celle d’une voiture à moteur à combustion interne.
Les véhicules électriques ont leur propre méthode de calcul, qui diffère de celle des véhicules à combustion interne. Pour ces modèles, la base n’est pas la puissance maximale délivrée par le moteur mais la puissance maximale nette. Cette finesse, indiquée dans la colonne P.2 du certificat d’immatriculation du véhicule, mesure la puissance maximale que le moteur (et la batterie) peut produire pendant 30 minutes à puissance maximale. C’est en cela qu’elle diffère de la puissance maximale, qui ne peut être atteinte qu’en un temps plus court. Pour calculer la puissance fiscale (P.6 du certificat d’immatriculation) d’un véhicule électrique, il faut connaître la puissance maximale nette (P.2 du certificat d’immatriculation), qui correspond à la puissance maximale que le moteur peut produire en 30 minutes.
Le champ P6 utile dans le calcul du prix de sa carte grise
La force fiscale est une quantité particulièrement importante exprimée en chiffres. Ce facteur est important : il détermine le coût du certificat d’immatriculation du véhicule et détermine le coût de l’assurance.
Contrairement au cheval-vapeur (HP), la puissance fiscale (PM) est une quantité purement fiscale qui sert plusieurs objectifs. Il est utilisé pour calculer le coût du certificat d’immatriculation, qui varie également d’une région à l’autre. Mais ce n’est pas tout, car la stabilité financière influe également sur le montant des primes d’assurance, ce qui augmente à nouveau les mensualités si elles sont très élevées.
La taxe régionale est directement liée au bureau des impôts lors de la délivrance du certificat d’enregistrement. Cette taxe est multipliée par le nombre de chevaux fiscaux. La connaissance de votre capacité fiscale vous permettra d’évaluer avec précision le coût du certificat d’immatriculation que vous devez délivrer dans le mois qui suit l’achat du véhicule neuf ou de seconde main.
Le champ P6 lié à votre indemnisation kilométrique
Les primes kilométriques sont destinées aux cadres ou aux employés qui utilisent leur véhicule personnel à des fins professionnelles. En général, le remboursement des frais kilométriques est également basé sur la fourchette publiée par l’administration vers le mois de mars de chaque année. Cette échelle sert de base aux calculs. En outre, des frais sont facturés en fonction du véhicule utilisé, de sa durabilité fiscale et du kilométrage parcouru pour le compte de l’entreprise.
L’allocation se calcule selon le nombre de chevaux fiscaux. Chaque cheval fiscal représente un montant qui est ensuite multiplié par le nombre de kilomètres effectués. Le coefficient établi par le fisc doit être utilisé pour le kilométrage professionnel que le salarié a accumulé dans le cadre de son travail.